J.O. 76 du 30 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 22 mars 2004 portant attribution de licences d'agent artistique

NOR : SOCF0410579A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 22 mars 2004, il est attribué pour une durée d'un an renouvelable, dans les conditions précisées par l'article R. 762-2 du code du travail, une licence d'agent artistique aux candidats suivants :

Licence no 989 : Benaïm (Gérald), 11, rue de Vincennes, 93100 Montreuil-sous-Bois.

Licence no 990 : Benlaala (Ouarda), 41, rue Stendhal, 75020 Paris.

Licence no 991 : Gregoire (Laurent), 52, rue Marius-Aufan, 92300 Levallois-Perret.

Licence no 992 : Guibal (Valéry, Jean), 5, rue de l'Agent-Bailly, 75009 Paris.

Licence no 993 : Sautereau (Valérie), 3, rue de la Solidarité, 82200 Moissac.

Licence no 994 : Senges dit Vial (Guillaume), 20, rue Eugène-Sue, 75018 Paris.

Licence no 995 : Simpson (Sophie), 4, avenue Carnot, 75017 Paris.

Licence no 996 : Bourdon (Geneviève), 45, chemin des Tassons, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

Licence no 997 : Funck-Brentano (Bettina), 50, rue Jacob, 75006 Paris.

Licence no 998 : Koch (Herbert), Tavaseau, 71250 Flagy.

Licence no 999 : Rousseau (François), 26, rue Duperré, 75009 Paris.

Licence no 1000 : Balan (Marius), 5, rue Alexandre-Ribot, 67100 Strasbourg.

Licence no 1001 : Claudel (Alain), 143, rue de Belfort, immeuble Le Lion, 25000 Besançon.

Licence no 1002 : SCOP Ametis, gérant : Hallé (François), 6, rue de l'Annexion, 74000 Annecy.

Licence no 1003 : SARL Baseline, gérant : Requis (Yannick), 1 bis, boulevard Berthier, 75017 Paris.

Les licences d'agent artistique suivantes ne sont pas renouvelées :

Licence no 541, agence Absolute Management, gérante : Claverie (Anne), 17, avenue Gambetta, 75020 Paris.

Licence no 979, Ellatifi (Alain), 1, rue Serpenoise, 57000 Metz.